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L'attrape-Vie
Orque

Orque

Etude pour tableau, crayon

Etude de raie manta

Etude de raie manta

Crayon, d'après photos

Dromadaire

Dromadaire

Encre, d'après animal empaillé, Muséum de Paris

Crâne de pakicetus

Crâne de pakicetus

Crayon, d'après squelette Galerie de Paléontologie du Muséum, Paris

Esquisse plongée de cachalots

Esquisse plongée de cachalots

Crânes de balenoptéridés

Crânes de balenoptéridés

D'après photos, crayon

Rhinocéros

Rhinocéros

Croquis rapide à l'encre, d'après animal empaillé, Muséum de Paris

Selon les articles suivants du Code de la Propriété Intellectuelle :

 

    Article. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

 

    Article. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. ( ...)

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