Balisier rouge, aquarelle

Balisier rouge, aquarelle

Buis, Buxus sempervirens, Crayons

Buis, Buxus sempervirens, Crayons

Aubépine, Crataegus laevigata

Aubépine, Crataegus laevigata

Crayons

Camérisier à balais, Lonicera x.

Camérisier à balais, Lonicera x.

Cornouiller sanguin, Cornus s.

Cornouiller sanguin, Cornus s.

Crayons

Eglantier, Rosa canina

Eglantier, Rosa canina

Crayons

Fusain d'europe, Euonymus europaeus

Fusain d'europe, Euonymus europaeus

Crayons

Houx, Ilex aquifolium

Houx, Ilex aquifolium

Crayons

Laurier daphne, Daphne laureola

Laurier daphne, Daphne laureola

Crayons

Noisetier, Corylus avellana

Noisetier, Corylus avellana

Crayons

Prunier, Prunus avium

Prunier, Prunus avium

Crayons

Viorne obier, Viburnum opulus

Viorne obier, Viburnum opulus

Crayons

Sureau noir, Sambucus nigra

Sureau noir, Sambucus nigra

Crayons

Troène, Ligustrum vulgare

Troène, Ligustrum vulgare

Crayons

Viorne lantane, Viburnum lantana

Viorne lantane, Viburnum lantana

Crayons

Feuilles.jpg

Feuilles.jpg

Fragon, Ruscus aculeatus

Fragon, Ruscus aculeatus

Crayons

Buddléia, Buddleja davidii

Buddléia, Buddleja davidii

Crayons

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    Article. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

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Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

 

    Article. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. ( ...)

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